La boîte à outils des utilisateurs de Magento : ressources, analyses, trucs et astuces, dossiers, extensions, tests

Préparer Magento à la hausse de la TVA

Alors que les e-commerçants reprennent leur souffle après le rush de Noël, une mauvaise nouvelle vient gâcher les fêtes : la TVA à taux réduit passe de 5,5% à 7% le 1er janvier 2012. Sympa la bascule de TVA en plein réveillon ! Pour ne rien arranger, des cas particuliers sont déjà prévus, comme la TVA sur les livres qui n’augmentera qu’à partir du 1er avril 2012.

Il reste encore deux jours pour préparer Magento à cette hausse de TVA.

Gestion des taxes par Magento
Principe de gestion des taxes dans Magento.

Avant de commencer, faisons un rapide rappel du principe de gestion des taxes dans Magento (voir le schéma) :

  • Les taux de TVA sont définis par zone géographique.
  • Chaque produit appartient à une classe de taxe qui définit comment calculer sa TVA. S’agit-il d’un produit à taxer avec un taux normal ou réduit ? Est-ce un produit exonéré ? C’est par la classe de taxe que nous pouvons appliquer la bonne règle de taxes au produit.
  • Chaque client appartient aussi à une classe de taxe. Nous pouvons donc modifier le calcul de la TVA en fonction du profil du client (par exemple, clients professionnels qui dépassent les seuils intra-communautaires).

Pour passer d’un TVA de 5,5% à 7%, il suffit donc de modifier le taux de TVA dans la définition du taux par zone géographique :

  1. Ouvrir la page Ventes > TVA & autres taxes > Gérer les zones et les taux des taxes.
  2. Cliquer sur la ligne de tableau qui correspond à la TVA réduite.
  3. Modifier le taux de la TVA et éventuellement les libellés des vues.
  4. Cliquer sur Sauvegarder le taux.
Liste des taux par zone avant modification
Liste des taux par zone avant la modification de la TVA à taux réduit.
Modification du taux de TVA
Modification du taux de TVA.

En principe, c’est tout. Mais comme souvent, ce serait trop simple… Deux raisons à cela :

  • La loi de finances prévoit une exigibilité de la TVA sur la livraison, et non la commande. Donc si un client commande le 30/12/11 et si vous le livrez le 02/01/12, vous devrez versez 7% de TVA au fisc ! Difficile de préparer Magento à cet exercice d’équilibriste… Il y aura donc un peu de régularisation à faire et ce sera pour la poche des commerçants.
  • L’exception des livres qu’il faut continuer à imposer à 5,5%, nécessite de créer une classe de taxe spécifique. Les livres devront donc appartenir à cette nouvelle classe de taxe.

Si vous vendez des livres, vous devez donc distinguer la TVA à 5,5% et celle à 7% :

  1. Ouvrir la page Ventes > TVA & autres taxes > Classe de taxe produit.
  2. Cliquer sur le bouton Ajouter.
  3. Définir un nom de classe et cliquer sur le bouton Sauvegarder la classe.
  4. Ouvrir la page Ventes > TVA & autres taxes > Gérer les zones et les taux des taxes.
  5. Ajouter une nouvelle taxe pour les livres.
  6. Ouvrir la page Ventes > TVA & autres taxes > Gérer les règles de taxes.
  7. Ajouter une nouvelle règle pour associer la classe de taxe livre au taux livre.
  8. Modifier toutes les fiches produits concernées pour affecter la classe de taxe spécifique aux livres.
Nouvelle classe de taxe pour les livres
Ajout d’une classe de taxe spécifiques aux livres.
Nouveau taux de TVA pour les livres
Ajout d’un taux de TVA pour les livres.
Liste des règles de taxes
Liste de règles de taxes avant l’ajout de la règle spécifique aux livres.
Nouvelle règle de taxe pour les livres
Ajout de la règle de taxes spécifique aux livres.

Ouf, c’est fini ! Il ne reste plus qu’un détail : ne pas oublier de changer le taux de la TVA sur les livres le 01/04/12 ! D’ici là, on nous aura peut-être imposé une augmentation de la TVA normale, celle à 19,6% actuellement…

Pour les aspects purement comptables, vous pouvez consulter cet article sur le site Fiducial, bien détaillé et contenant des exemples pratiques.

Vous pouvez suivre les réponses grâce au flux RSS 2.0.